Déposée le 15 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS domicilié(e) 7 rue du Petit Albi - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Dupont Eric domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque VERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUBAN SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 7 rue du Petit Albi - 95800 - CERGY - France - SIREN 512914722
NextMarq, M. Dupont Eric - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719760 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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